1. Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet est édité par :
Le Groupement agricole d’exploitation en commun reconnu DES BIEN VIVANTS, GAEC au capital social de 94 905,00 €.
Adresse de la société
LIEU DIT LE VERNAT
71120 CHAMPLECY
Vous pouvez joindre la société au 07 81 53 92 29
Les directeurs de la publication du site internet sont Etienne CACHEUX, Matthieu HENNION et Cecile JACOB en qualité de gérants de la ferme des Biens Vivant.
Le prestataire assurant l’ hébergement du site de la ferme des Bien Vivants :
SAS OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
2. Propriété intellectuelle
Tout ce qui compose la structure du site internet http//www.fermedesbienvivants.com ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive du Groupement agricole d’exploitation en commun reconnu DES BIEN VIVANTS.
Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite des gérants. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du Groupement agricole d’exploitation en commun reconnu DES BIEN VIVANTS est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Le Groupement agricole d’exploitation en commun reconnu DES BIEN VIVANTS ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
3. Limitation de responsabilité
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
L’utilisateur reconnaît donc :
– avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
– utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
– reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
4. Crédits photos
Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par :
Le Groupement agricole d’exploitation en commun reconnu DES BIEN VIVANTS, situé au lieu dit Le vernat, 71120 Champlecy FRANCE.
